مجلة المحكمة الدستورية
Volume 13, Numéro 1, Pages 27-73
2025-06-15
Les Méthodes Du Juge Constitutionnel Entre Interprétation Et Creation
Auteurs : Ossoukine Abdelhafid .
Résumé
Cet article explore les méthodes du juge constitutionnel, en mettant en lumière la dialectique entre interprétation et création du droit. Loin d’être un simple porte-voix neutre de la Constitution, le juge y est présenté comme un acteur normatif à part entière, évoluant entre fidélité au texte et exigences liées aux mutations du contexte constitutionnel. L’auteur analyse les principales techniques d’interprétation — littérale et téléologique — ainsi que les méthodes de raisonnement telles que la logique déductive, l’analogie et la pesée des principes. Il soutient que, si le raisonnement déductif conserve une utilité, il se révèle souvent insuffisant dans un contexte marqué par les silences du texte constitutionnel et les conflits normatifs. L’accent est mis sur la motivation, considérée comme le pilier de la légitimité juridictionnelle. Par la motivation, la décision devient intelligible et acceptable, ancrant ainsi l’autorité du juge dans la transparence. Enfin, l’article examine la structure formelle des décisions constitutionnelles, en insistant sur le rôle des visas et des considérants, non comme de simples formalités, mais comme éléments révélateurs du cadre normatif et de la posture interprétative adoptée par le juge constitutionnel.
Mots clés
Raisonnement du juge, pesée des principes, syllogisme, visas et attendus, motivation.
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